La liberté des vaccinations en Europe

Parler de vaccination, c’est évoquer un acte rituel planétaire, pratiqué systématiquement dans tous les pays du monde, qui est allé en s’amplifiant au cours des deux siècles passés et ce, en dépit de la désapprobation d’une grande partie de la communauté scientifique et d’une grande partie de la population.

Je n’en veux pour preuve récente que ce sondage réalisé en 2005 auprès d’un échantillon représentatif de 400 médecins généralistes et pédiatres : une majorité d’entre eux (58%) déclare se poser des questions sur l’opportunité de certains vaccins aux enfants et 31% fait part de craintes par rapport à la sécurité de ceux-ci [1]. Ce sondage montre qu’il n’y a pas de consensus au sein du corps médical au sujet des vaccinations. Si effectivement la confiance dans la vaccination s’effrite chez les médecins, il leur est, en revanche,  très difficile d’émettre une opinion critique sans se voir privés d’exercer, ce qui donne une idée du peu de démocratie dont font preuve les autorités de santé. Voyez le sort de nombreux médecins dans le monde qui ont osé toucher au tabou vaccinal (ex. Le Dr Andrew WAKEFIELD).

Notons que La contestation a d’ailleurs commencé dès l’apparition du vaccin contre la variole avec la création d’un organisme structuré « La ligue universelle des antivaccinateurs », qui tint un congrès important à Charleroi en 1885 [2]. Partout il existe des groupes d’opposants qui remettent en question la valeur des vaccinations au niveau scientifique et qui demandent la liberté de choix en tant que minimum de garantie de sauvegarde des droits fondamentaux de la personne face à une politique vaccinale de plus en plus liberticide. Les pressions pour vacciner toute la population se font chaque jour, et en tous lieux, plus oppressives. Ce qui ne laisse pas de nous interroger : si les vaccins étaient si bénéfiques pour la santé, aurait-on besoin de les imposer ?

Bien que de nombreux pays tentent de maintenir une tradition démocratique tant bien que mal, face aux diktats de la puissante industrie pharmaceutique et de ses acolytes, ces pays ne parviennent pas à préserver et à donner du poids à la liberté individuelle sans cesse mise en infériorité par rapport à celle du groupe qui pourtant ne prévaut pas [3]. Cela procède d’une vision pervertie de la société qui consiste à faire croire que l’intérêt des individus se confond avec celui de la collectivité, lequel est hélas, presque toujours celui d’un groupe dominant. Comme l’explique le Dr Eric ANCELET, on a construit, avec le principe vaccinal, une sorte de prison modèle qui n’a pas besoin de gardiens, puisque chacun est à la fois juge et suspect. De là, les persécutions dont sont victimes tous ceux qui ne se conforment pas au modèle établi.

Personne ne peut échapper aux vaccinations : elles sont imposées aux nourrissons, aux adolescents, aux adultes, aux séniors, à ceux qui voyagent, etc. Une situation jamais vue dans le passé, dans aucune autre circonstance. Aucune religion n’aura gagné une telle implantation mondiale en si peu de temps. La vaccination fait mieux : elle est parvenue à s’imposer sur le globe sans contrepartie, sans preuve d’efficacité ni d’innocuité, sans discussion, comme une vérité révélée, un dogme inébranlable et universel. Ce qui fait que nous vivons sous le joug d’une tyrannie mais qui se présente sous le masque de la philanthropie. Il est alors légitime que les populations revendiquent à juste titre leur souveraineté sur leur santé, premier des droits fondamentaux inscrits dans la plupart des Constitutions des Etats.

Quelle est la situation dans l’Union Européenne ?  

L’Union Européenne comprend maintenant 27 Etats qui présentent de notables différences en dépit d’un niveau de vie pratiquement équivalent. La présence d’industries pharmaceutiques jouera un rôle non négligeable dans l’évolution des politiques vaccinales de certains pays.

Toujours est-il que depuis 1950, Bruxelles n’a jamais donné de consignes en vue d’une harmonisation des politiques de santé. Il n’existe donc pas de politique sanitaire commune. Chaque pays peut ainsi faire à peu près ce qu’il veut en matière de gestion de la santé et en matière de vaccination, à condition toutefois de se conformer aux recommandations de l’OMS. Néanmoins, des tentatives de « standardisation » ont eu lieu.  La nécessité de coordonner les politiques de santé en Europe a été soulignée par la Commission Européenne qui tenta de promouvoir, à la fin du XXème siècle, la mise en place d’une « politique européenne de la santé », qui cependant n’interférerait pas avec les compétences et les prérogatives des Etats membres. Si des programmes communautaires spécifiques en santé publique existent, au niveau des vaccinations les Etats établissent la politique qu’ils veulent. C’est ainsi que des divergences apparaissent dans les calendriers vaccinaux, dans les doses préconisées, dans les obligations et les recommandations, etc.

Le lancement de la campagne de vaccination contre la grippe A H1N1, a montré l’échec de la politique commune en matière de vaccination, puisque certains pays ont clairement affiché un boycott du vaccin. Cependant, chaque année à l’occasion de la semaine européenne de la vaccination, le Centre Européen de Prévention des Maladies (ECDC) lance des projets en vue de l’élaboration d’une politique vaccinale commune (harmonisation des calendriers vaccinaux, des couvertures vaccinales, des doses à administrer, des messages publicitaires, des recommandations et/ou obligations, du lancement de nouveaux vaccins, du contrôle des vaccinations, de l’attitude du corps médical, etc.). Ces velléités n’ont, jusqu’à présent, pas été suivies d’effet.

La liberté rime mal avec le mot vaccination. En Europe, il faut distinguer trois groupes de pays.

I-              Les pays nordiques comme le Royaume-Uni, l’Irlande, la Norvège, le Danemark, la Suède, la Finlande, les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg, l’Islande. Il faut ajouter à cette liste, l’Espagne qui, bien que située au Sud, fait partie des pays qui n’ont pas de lois d’obligation vaccinale. Ces pays ont en effet supprimé toutes les obligations légales, essentiellement parce qu’elles heurtaient les lois démocratiques en vigueur. Il faut dire que, dans ces pays,  l’obligation légale n’a guère concerné que le vaccin antivariolique.  La Belgique fait exception dans ce groupe de pays, car elle a conservé une seule obligation, celle du vaccin polio, sans qu’il n’y ait de justification épidémiologique. Bien que ces pays n’aient pas de lois contraignantes, ils ont mis en place tout de même  un système de pression et de contrôle vaccinal efficace (visite au domicile des jeunes accouchées, propagande, quadrillage des enfants à l’école, médecins rétribués en fonction du nombre de vaccins administrés, campagnes de sensibilisation, etc.). Au bout du compte, les recommandations passent pour des obligations et les couvertures vaccinales approchent les 95% pour l’ensemble des vaccinations de routine. La Finlande, par exemple, est le pays où l’on vaccine le plus et où a lieu le plus grand nombre d’essais vaccinaux.  Pour ce qui est de la Suisse, quoique ce pays ne fasse partie de l’Union, les cantons sont autonomes et la liberté est en principe respectée, sauf dans les cantons de Fribourg, Neuchâtel, Genève et le Tessin qui ont fixé certaines obligations, notamment pour la diphtérie.

II-            Les pays de l’ancien bloc soviétique qui ont intégré dernièrement l’Union Européenne. Ces pays furent marqués par une politique de vaccination intransigeante durant le communisme et ont conservé une certaine pratique coercitive dont ils ne parviennent pas à se débarrasser.  Prenons l’exemple de la Slovénie où 9 vaccins sont obligatoires pour les enfants. Si les parents présentent une contre-indication, il va leur falloir passer devant une commission qui va déterminer si pour l’enfant cette contre-indication se justifie. Très souvent la commission rejette la contre-indication sans motif médical, uniquement parce que les parents ne font pas preuve de civisme !  En Croatie, les vaccins obligatoires sont au nombre de 11, même chose en Pologne, République Tchèque, Hongrie, Bulgarie, Roumanie, Slovaquie où l’on impose aussi le vaccin contre l’encéphalite à tiques. Dans les pays baltes, en Russie et Biélorussie il semblerait que des souplesses aient été introduites. Cependant, l’Estonie possède un secteur de biotechnologies très développé dans le domaine vaccinal, et le programme vaccinal y est très suivi.

Si l’on consulte les données du projet VENICE [4] de 2007 qui traite des programmes d’immunisation européens, on peut constater que dans tous ces pays, les vaccins sont tous obligatoires y compris le BCG chez les nourrissons. L’obligation est assortie d’amendes en cas de refus. Malgré tout, des mouvements de protestation ont vu le jour, notamment en Pologne et en République Tchèque, pays qui ont refusé officiellement le vaccin H1N1.

III-          Les pays méditerranéens, tels que La France, l’Italie, le Portugal, la Grèce, ont conservé des obligations vaccinales, qui remontent souvent à des lois votées au moment de la seconde guerre mondiale, et qui plus est, devant un parlement presque vide.

En France, le système est particulièrement coercitif, bien qu’actuellement, il règne un flou entretenu sur l’obligation du DTP pour les enfants. Pour les professionnels de la santé, les militaires, les gendarmes, les pompiers, une série d’obligations demeure incontournable. On sait aussi que la France est la championne des sanctions applicables aux personnes refusant les vaccinations (3750 € d’amende et 6 mois de prison, comme pour un délit ou un crime !).

En Italie, sous la pression des parents, fut promulgué en 1998, un décret qui autorise les enfants à fréquenter l’école sans être vaccinés. Dans certaines régions ils peuvent être admis moyennant une lettre de justification des parents ou une  décharge. La Vénétie, quant à elle, a rendu toutes les vaccinations facultatives. Pratiquement toutes les régions y compris la Sardaigne ont renoncé à appliquer des sanctions économiques pour refus de vaccins. La Cour d’Appel de Naples vient de confirmer que les lois d’obligation vaccinale ne devaient pas être  « coercitives », et, qu’en l’absence de faits graves, « elles ne devaient pas s’accompagner de mesures telles que l’exclusion scolaire ou le retrait de l’autorité parentale » [5]. Ceci est une avancée majeure par rapport à la France où, suite à l’avis du procureur, le juge des enfants peut ordonner des mesures d’assistance éducative après avoir déchu les parents de leur autorité parentale pour défaut de vaccination de leurs enfants mineurs. Enfin, en Italie, il n’y a pas de carnet de vaccination avec mention des vaccins. En outre, l’Italie est le premier pays où une plaque commémorative à l’entrée d’un parc de Vérone a été érigée, portant ce libellé « Parc des frères TREMANTE, Marco et Andrea décédés suite à une vaccination obligatoire ». Les deux frères, en effet, sont morts après avoir reçu le vaccin contre la polio et les autorités locales ont ainsi mis en évidence les accidents postvaccinaux et ont rendu hommage à leurs victimes. Au demeurant, l’Italie est le premier pays à avoir rendu obligatoire le vaccin hépatite B sous l’impulsion d’un ministre corrompu.

En Grèce, 14 vaccins sont exigés pour la fréquentation scolaire. Des contre-indications sont acceptées. Selon des témoignages, peu de sanctions sont appliquées malgré tout. Une association de défense des libertés est actuellement très active  et vient de présenter au Ministère de la santé, au Ministère de l’Education et au Comité des Vaccinations, une pétition qui a recueilli des milliers de signatures [6].

Au Portugal, 8 vaccins sont actuellement fortement recommandés. En 1962, un décret-loi fut promulgué instaurant l’obligation pour les vaccins contre la diphtérie et le tétanos. Puis, progressivement les pressions se sont faites plus fortes vis-à-vis des autres vaccins. Des barrages  sont établis pour l’entrée à l’école, si bien que la majorité des parents croient que tous les vaccins sont obligatoires. Les rares parents qui résistent subissent de fortes pressions psychologiques ; ils ont néanmoins la possibilité de signer une déclaration de responsabilité leur permettant d’échapper à l’obligation.

Comme on le voit, outre les obligations directes, issues de la loi, on a instauré presque partout des obligations indirectes résultant souvent du bon vouloir ou d’un règlement intérieur « ad hoc », permettant de conditionner l’entrée dans les collectivités d’enfants à l’obligation de vaccinations.

CONCLUSION

Dans quelque pays que ce soit, le citoyen peut être harcelé et se trouver sans appui pour se défendre faute de bien connaître ses droits. Il lui est alors impossible de faire un choix libre et de donner un consentement éclairé comme certaines lois l’y invitent [7].

La liberté vaccinale est donc à géométrie variable en Europe et elle n’est jamais vraiment effective puisque tout un maillage de contraintes enferme les citoyens, devenus désormais des « consommateurs captifs de vaccins ». Il est par conséquent de la plus haute importance de faire de la vaccination un réel acte volontaire et de revendiquer le DROIT A NE PAS ETRE VACCINE, assorti d’une clause de conscience garantissant le respect de la liberté de conscience, le respect de l’intégrité physique, le respect de disposer librement de son corps et le respect de la vie privée.

Références

1 – INPES, Guide des Vaccinations, 2008, p.145)

2 – cf le livre du Dr P.E. CHEVREFILS « Les vaccins, racket et poisons ? », Montréal, 1965

3 – cf la Convention d’Oviedo, ratifiée par une majorité des pays de l’Union Européenne, le 4 avril 1997.

L’article 2 intitulé PRIMAUTE DE L’ETRE HUMAIN , dispose « L’intérêt et le bien de l’être humain doivent prévaloir sur le seul intérêt de la société et de la science »

4 – VENICE (Vaccine European New Integrated Collaboration Effort) www.venice.cineca.org

5 –  www.comilva.org

6 – ARNICA group, www.gopetition.com/petitions

7 – En France, c’est la Loi relative aux droits des malades, dite Loi Kouchner, du 4 mars 2002 « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne » (Art. L 1111-4 du code de la santé publique).

Liste des vaccins actuellement proposés en Europe dans les calendriers vaccinaux

–        Vaccins de routine : Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche, BCG, Rougeole, Rubéole, Oreillons,  Haemophilus B, Hépatite B, Pneumocoque 13.

–        Vaccins supplémentaires :  Méningite A/C, Varicelle, Grippe, Hépatite A, Rotavirus, Typhoïde, Papillomavirus. Rage et Leptospirose pour des situations professionnelles spécifiques. A l’étude : Zona et Encéphalite à tiques (ce dernier déjà obligatoire dans certains pays d’Europe centrale).

Françoise JOËT, Vice-Présidente

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